Éthique, Lignes rouges

Contre la diffamation, le meilleur moyen est de « se protéger »

Un jour­nal­iste, aus­si solide soit son arti­cle, n’est jamais à l’abri d’une attaque pour diffama­tion. Pour­tant, un tra­vail rigoureux en amont reste le moyen le plus effi­cace pour se pré­mu­nir con­tre ce type d’accusations.

« On ne peut pas écrire une enquête sans se pré­mu­nir avant ». Le jour­nal­iste Pierre Ballester en sait quelque chose. Il a été accusé « six ou sept fois » de diffama­tion pour « qua­tre livres dif­férents ». « Ça fait par­tie de l’expérience que l’on acquiert avec le temps », pré­cise-t-il. La meilleure arme con­tre une men­ace de diffama­tion reste alors la pré­pa­ra­tion de l’enquête en elle-même.

« Le pre­mier réflexe, c’est de se pro­téger », pour­suit le jour­nal­iste. Enreg­istr­er tous les témoignages, con­serv­er toutes les traces des preuves qui appuie l’enquête en cours. Ensuite, lorsque cette dernière est achevée et l’article écrit, la rédac­tion en chef du jour­nal ou la mai­son d’édition, dans le cadre d’un livre, pren­nent le relais. « Elle te pro­tège morale­ment », indique Pierre Ballester. Elle s’occupe, en effet, de véri­fi­er les infor­ma­tions divulguées.

La preuve écrite est en ce sens un excel­lent mate­las de sécu­rité. “De manière générale, il faut être en mesure de prou­ver de manière exhaus­tive par des doc­u­ments probants cha­cune des affir­ma­tions fig­u­rant dans un arti­cle”, explique Elise Béchu, con­seil­lère juridique pour le groupe Le Monde.

« Chaque organe de presse a un avo­cat ou un cab­i­net d’avocat », appuie Ballester. L’avocat devient alors pro­cureur. Il véri­fie les faits et les témoignages présents au fur et à mesure de l’enquête, et cherche à faire val­oir leur authenticité.

Être sûr de soi

La diffama­tion est, en ter­mes juridiques, l’imputation d’un fait non avéré qui porte atteinte à l’honneur d’une per­son­ne. Pour se défendre, le jour­nal­iste peut met­tre en avant la vérac­ité des faits pré­ten­du­ment diffam­a­toires. Il peut aus­si arguer sa bonne foi. Celle-ci est recev­able sous qua­tre critères : la mesure dans l’expression, la présence d’un but légitime (soit celui d’informer), l’absence d’animosité per­son­nelle envers la cible de l’enquête et son sérieux. Mais faire val­oir de sa bonne foi n’est pas si sim­ple. “L’ex­a­m­en de la jurispru­dence des dernières années per­met de dire que les juges sont assez sévères quant à l’ap­pré­ci­a­tion de ces qua­tre con­di­tions”, souligne Elise Béchu.

L’or­gane de presse dont dépend le jour­nal­iste peut aus­si s’en remet­tre au principe “d’ex­cep­tion de vérité”. L’auteur doit selon ce con­cept, apporter une preuve totale et absolue de la vérité des faits dits diffam­a­toires pour que l’exception de vérité puisse jouer. Mais elle “est plutôt rarement admise en rai­son de son for­mal­isme procé­dur­al lourd”, remar­que Elise Béchu.

L’ex­cep­tion de vérité – excep­tio ver­i­tatis – per­met à la per­son­ne pour­suiv­ie pour diffama­tion d’échap­per à la con­damna­tion, même si les élé­ments con­sti­tu­tifs du délit sont réu­nis, en prou­vant la vérité des faits incrim­inés. Si la preuve de la vérité est admin­istrée, le prévenu est ren­voyé des fins de la pour­suite. Par le jeu de l’ex­cep­tio ver­i­tatis, la sim­ple médi­s­ance est écartée, seule sub­sis­tant la calom­nie (Le Lamy droit des médias et de la communication)

Pour Pierre Ballester, « le meilleur moyen de se défendre » reste « d’être sûr de soi au départ ». Même si cela n’empêche pas les failles et les erreurs. Pour son livre Rug­by à charges, le jour­nal­iste a été con­damné à vers­er un euro de dom­mages et intérêts à Jean-Pierre Rives, ex-inter­na­tion­al de rug­by entre 1977 et 1984.

La rai­son ? « Une com­pres­sion des fichiers de mon dic­ta­phone ». Preuve que, mal­gré l’expérience acquise au fur et à mesure des enquêtes, le risque est tou­jours présent. « On apprend à tout âge. Main­tenant, j’ai tou­jours deux dic­ta­phones sur moi ».

Luc Magouti­er et Mau­rice Midena